Déposée le 25 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) MORTREUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « P'TIT COEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MORTREUX domicilié(e) 27 rue de la Gare, 59221 BAUVIN (dossier no 2195097) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MORTREUX SA domicilié(e) (dossier no 2195097) - France.
La marque P'TIT COEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1657844.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MORTREUX SA - 27 rue de la Gare, 59221 BAUVIN (dossier no 2195097) - France
MORTREUX SA - (dossier no 2195097) - France
Renouvellement sans limitation le 5 avril 2001 n°2195097 - Publication au BOPI 2001-04-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39
Inscription le 27 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°335867 - Publication au BOPI 2001-11-27
Inscription le 19 avril 1995 - Transmission de propriété n°184427 - Publication au BOPI 1995-04-19
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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